Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et aux présentes conditions.
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Clause ledger
The following summaries introduce the governing sections and their linked source references.
Champ d'application des services
Les services offerts par Tip Factory incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services peuvent être modifiés à la discrétion de Tip Factory.
EU Commission
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis seront communiquées lors de la commande. Tip Factory se réserve le droit de modifier ces modalités à tout moment.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis seront communiquées lors de la commande. Tip Factory se réserve le droit de modifier ces modalités à tout moment.
Reference
WIPO
04
Supporting Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site. En passant commande, vous acceptez ces conditions.
Reference
HCCH
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Tip Factory ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.
07
Clause summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause summary
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez contacter Tip Factory via les canaux de communication disponibles sur le site.